(Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique)
- raison sociale : Université de Lorraine
- siège social : 34 Cours Léopold, 54000 NANCY
- numéro de téléphone : +33(0)3 54 50 54 00
- n° SIREN : 130015506
1. Informations éditoriales et techniques
1.1. Editeur du site
http://mim.univ-lorraine.fr/ est un site web institutionnel de l’Université de Lorraine à vocation d’information et de communication externe.
Responsable légal : Anass NAGIH, directeur de l’UFR MIM
Directeur de la publication : Anass NAGIH, directeur de l’UFR MIM
Responsable éditorial : Anass NAGIH, directeur de l’UFR MIM
Comité éditorial web : Direction de la communication l’Université de Lorraine
Conception, organisation et rédaction des contenus : Direction de la communication de l’Université de Lorraine
Habillage graphique : Direction de la communication de l’Université de Lorraine - SAATCHI
Crédits photos : Direction de la communication de l’Université de Lorraine, Alex Hérail, L'Oeil Créatif - Clotilde Verdenal, Fotolia
1.2. Informations techniques
Webmaster : Service communication de l’Université de Lorraine
Technologies utilisées : ce site utilise le système de gestion de contenu Drupal
2. Propriété intellectuelle
Ce site est une œuvre de création. Son contenu relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Les photographies, textes, dessins, images etc. protégés par les droits de la propriété intellectuelle sont la propriété de l’Université de Lorraine ou de tiers ayant permis l’Université de Lorraine d'en faire usage.
Les logos de l’Université de Lorraine présents sur ce site sont des marquées déposées.
Toute utilisation, reproduction, représentation ou distribution de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.
© 2012 Université de Lorraine . Tous droits réservés.
Exception :
La reproduction partielle des contenus de ce site est néanmoins autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scientifique, à des fins personnelles et privées, sous respect les conditions suivantes :
- Diffusion restreinte et gratuite ;
- Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site web … : http://www... Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités. »
3. Bases de données
Il est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées, ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
4. Protection des données à caractère personnel
Ce site web, qui met en œuvre des traitements de données sur des personnes physiques, respecte les règles prévues par la dispense de déclaration n°7 adoptée par la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée "Informatique et Libertés" (articles 34 à 36), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre de ce site.
5. Accès au site et clause de non-responsabilité
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Le contenu du site est fourni "en l'état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’Université de Lorraine ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait en être fait.
En aucun cas l’Université de Lorraine ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de son accès ou de son utilisation.
L’Université de Lorraine ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.
Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.
Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à contacter le webmestre en précisant la page ou le lien vers le contenu que vous estimez illicite.
6. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place par des tiers et pointant vers les pages du site web de l'Université de Lorraine ou de ses sites satellites sont autorisés pour autant qu'ils ne nuisent pas à son contenu en le dénaturant ou lui portant atteinte et qu'ils permettent à l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.
L’autorisation d’établissement de liens vers les pages du site web ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
7. Données statistiques et cookies de session
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour.
A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”. Les cookies utilisés contiennent un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre ordinateur par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de votre logiciel de navigation.
8. Accessibilité
Les pages de ce site ont été développées dans le respect des normes XHTML 1.0 et CSS conformément aux spécifications édictées par le W3C.